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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Joyeuse (Joyeuse)
Baronnie
Délibération : 17791126(05)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Le baron de Fages-Rochemure est porteur de la procuration de la comtesse de Marsan, baronne de Joyeuse

Joyeuse (Joyeuse)
Baronnie
Délibération : 17791127(05)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Messire Jean-Baptiste de Fages Cheilus, baron de Rochemure et de Chailus, ayant présenté ses preuves de noblesse, est admis dans l'assemblée comme envoyé de la comtesse de Marsan pour cette baronnie

Joyeuse (Joyeuse)
Baronnie
Délibération : 17791214(08)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Le baron de Rochemure, ayant apporté la déclaration des biens et droits nobles de son père (dont la justice haute, moyenne et basse de Rochemure) & le terrier de Tauriès), est admis comme envoyé de tour de Vivarais pour la baronnie de Joyeuse