AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Joyeuse (Joyeuse)
*
Délibération : 17880116(09)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Le sieur Laborey, de Salavas en Vivarais, prétend que sa faïence est supérieure et meilleur marché que celles d'Alès, Nîmes, Uzès, Bagnols, Pont-Saint-Esprit, Barjac, Saint-Ambroix, Joyeuse et Aubenas

Joyeuse (Joyeuse)
Chemin(s)
Délibération : 17880110(21)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Des Vans à Joyeuse et des Vans à Peyre ; le diocèse d'Uzès a emprunté 2 933 l. 4 s. 7 d. pour leur continuation

Joyeuse (Joyeuse)
Communauté
Délibération : 17880105(28)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Une de celles dans lesquelles il y a des troupes en quartier et un entrepreneur chargé de leur fournir les bois et chandelles

Joyeuse (Joyeuse)
Grenier(s) à sel
Délibération : 17880118(09)
Commune : Joyeuse
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Joyeuse et le Bas Balbiac
Précisions : Démembré de celui de Pont-Saint-Esprit ; cette ville demande aux Etats (en vain) la prorogation d'un droit d'octroi sur chaque minot de sel qui y est vendu