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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Labastide-Saint-Pierre (Bastide Saint Pierre, La)
Chemin(s)		 Délibération : 16591020(03)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Au diocèse de Montauban ; passage à vérifier et réparer
Labastide-Saint-Pierre (Bastide, La)
Lieu		 Délibération : 16591027(01)
Commune : Labastide-Saint-Pierre
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : La Bastide Saint Pierre
Précisions : Un valet ou un paysan du seigneur du lieu a été fouillé par les gardes des gabelles qui le soupçonnaient de porter du faux sel