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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Lalloua (Lalloua)
Marais
Délibération : 17781128(06)
Commune : Aiges-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : Les Etats accordent au chevalier de Bernis (pour le baron de Pierre-Bourg) 76 carterées de ces marais pour compléter son domaine de la jasse de Candillargues (contenant 160 carterées) et 40 carterées pour ses droits de dépaissance

Lalloua (Lalloua)
Tènement
Délibération : 17781128(06)
Commune : Aiges-Mortes
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Aygues Mortes
Précisions : De Lalloua et des Boudres, dont le bail à ferme va du canalet qui va de l'étang de Mauguio à celui de Repausset, excluant le Boucanet, cédé aux Etats par la ville d'Aigues-Mortes ; si les Etats ne peuvent le bailler à ferme, ils le vendront