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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Accueil / Recherche session / Session 16480213 / Lieux

Délibérations

Lieux



Languedoc (Languedoc)
Province		 Délibération : 16480317(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les aides y ont cours (arrêt du Conseil 26/08/1641)
Languedoc (Languedoc)
Taillable		 Délibération : 16480430(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le fermier de la douane de Valence réclame au diocèse de Viviers des droits de douane sur le produit des terres que ses habitants ont au-delà du Rhône "dans le Dauphiné du taillable de Languedoc"