| Languedoc (Languedoc) * |
Délibération : 17781201(02) |
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Commune : Département : 0 Diocèse : Communauté : Précisions : Adoption de l'arrêté d'un inspecteur des Ponts & Chaussées, d'un ingénieur de la généralité d'Auch & du directeur Garipuy du 22/09/1778 prévoyant la répartition de l'administration de la Garonne entre les généralités d'Auch, de Bordeaux & le Languedoc |
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| Languedoc (Languedoc) * |
Délibération : 17781203(07) |
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Commune : Département : 0 Diocèse : Communauté : Précisions : Le logement des commissaires des guerres y est fixé à 1 000 l. ; celui du commissaire ordonnateur sera désormais fixé à 1 500 l. pour tenir compte de ses attributions particulières |
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| Languedoc (Languedoc) * |
Délibération : 17781205(19) |
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Commune : Département : 0 Diocèse : Communauté : Précisions : Le sieur Ducros voudrait contribuer à la perfection de l'espèce des chevaux en Languedoc en augmentant le nombre des étalons de son haras du Corporail, près de Castres |
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| Languedoc (Languedoc) Côte |
Délibération : 17781205(01) |
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Commune : Département : 0 Diocèse : Communauté : Précisions : Il n'y existait aucun port de mer avant l'établissement de celui de Sète, dont le promontoire n'était "que le séjour momentané de quelques pêcheurs" |
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| Languedoc (Languedoc) Province |
Délibération : 17781203(02) |
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Commune : Département : 0 Diocèse : Communauté : Précisions : Elle doit profiter du même degré de liberté annoncé à tout le reste du royaume relativement aux manufactures |
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| Languedoc (Languedoc) Province |
Délibération : 17781205(11) |
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Commune : Département : 0 Diocèse : Communauté : Précisions : Arrêt du Conseil et lettres patentes du 07/08/1778 accordant au sieur Ling le privilège exclusif de préparer le charbon de terre selon sa méthode en Normandie, Languedoc, Provence et Dauphiné et dans les généralités de Lille et Valenciennes pendant 15 ans |
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| Languedoc (Languedoc) Province |
Délibération : 17781207(01) |
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Commune : Département : 0 Diocèse : Communauté : Précisions : Le projet du roi destiné à garantir Valence des irruptions du Rhône & à prévenir les naufrages est approuvé, à condition que soient respectés "les droits de propriété dépendants de sa Couronne de France... comme faisant partie de la province de Languedoc" |
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