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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Lavaur (Lavaur)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16610410(20)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : *

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 16610211(01)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Délibération du 23/12/1659 sur la sûreté de la recette des deniers extraordinaires

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 16610330(01)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Les épices à payer au bureau des finances de Toulouse pour la reddition des comptes des deniers extraordinaires sont fixées à 215 l. 5 d.

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 16610410(10)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : A la demande du vicaire général de Lavaur, les Etats effacent l'amende de 25 l. qu'ils avaient infligée à l'étapier du diocèse pour n'avoir pas remis son compte à temps

Lavaur (Lavaur)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16610305(02)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : *