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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Lavaur (Lavaur)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17120131(04)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : *

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(02)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Un aqueduc situé à Montrabé, sur le chemin de Lavaur, doit être réparé

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17111205(05)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Le receveur des tailles a porté à la Bourse des louis d'or, parmi lesquels figurent des faux

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17120115(09)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse accorde 400 l. au diocèse de Lavaur pour réparer le pont de Labruguière qui menace ruine, ce qui risque d'interrompre tout le commerce des diocèses voisins

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17120130(09)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Doit 90 000 l. des impositions de 1711 ; les syndics généraux iront examiner les raisons de ce retard

Lavaur (Lavaur)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17120131(24)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : *