TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

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Délibérations

Lieux

Lavaur (Lavaur) Assiette ; nomination du commissaire principal	Délibération : 17220319(06)
Commune : Lavaur Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Lavaur Précisions : *

Lavaur (Lavaur) Diocèse	Délibération : 17220314(02)
Commune : Lavaur Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Lavaur Précisions : Il est autorisé par les Etats à imposer 200 l. pour contribuer au salaire d'un professeur de théologie à Lavaur

Lavaur (Lavaur) Diocèse ; jugement sur les impositions	Délibération : 17220319(26)
Commune : Lavaur Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Lavaur Précisions : *

Lavaur (Lavaur) Ville	Délibération : 17220314(02)
Commune : Lavaur Département : 81 Diocèse : Lavaur Communauté : Lavaur Précisions : Elle contribue pour 100 l. à l'honoraire d'un professeur de théologie, le diocèse y contribuant pour 200 l.