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Délibérations

Lieux



Lavaur (Lavaur)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17800103(01)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : *

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17791209(19)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Le diocèse de Toulouse imposera pendant 6 ans 2 050 l. pour le bail d'entretien de la dernière partie du chemin de Toulouse à Lavaur entre le lieu de Verfeil et le hameau d'Enramel (dont la réception a été faite le 31/10/1779)

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17791223(04)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : De Montauban à Lavaur ; il est dégradé par les débordements du ruisseau des Constances, au point de réunion des diocèses de Bas-Montauban et de Toulouse

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17791223(07)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : De Castelnaudary à Lavaur ; la chaussée des pontils qui en faisait partie, abandonnée suite à la construction du nouveau chemin, est très dégradée

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(06)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : De Castelnaudary à Lavaur ; le 5e dont la sénéchaussée de Toulouse est chargée ; une partie est achevée, restent celles de Revel à Castelnaudary

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17791216(12)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : La nouvelle route de Revel à Carcassonne par Saissac et Montolieu s'étend sur 6 600 toises depuis Revel jusqu'au Plo d'Elfous, situé près du bois de l'Alquiès, communauté des Cammazes, où se trouvent les limites des diocèses de Lavaur et de Carcassonne

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17791216(12)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Le diocèse de Lavaur est autorisé à emprunter en 6 ans 175 000 l. pour ouvrir la route de Revel à Carcassonne ; il demande un arrêt du Conseil nécessaire pour "ouvrir et essarter" la forêt royale de l'Eguille afin d'y assurer la sûreté des voyageurs

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17791216(15)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Le chemin de Carcassonne à Saissac via le Foiral ouvre une communication avec la plaine de Revel, donnant un débouché pour les grains qui abondent dans cette plaine et pour les vins de Carcassonne

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17791223(07)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Le pont d'Encadausse seul a besoin de réparation

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17791229(02)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Construction d'un pont sur l'Arnette, près de La Molière, dans la communauté de Mazamet, diocèse de Lavaur, au chemin de Castres à Saint-Pons, entre les deux ponts de bois sur le Thoré

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17791230(01)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Répondant à la demande de l'assiette du diocèse de Lavaur, les Etats décident que les 5 villes diocésaines de ce diocèse pourront prendre part au vote sur la demande faite par Mazamet d'être au nombre des villes diocésaines

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17800103(29)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Les Etats sollicitent pour lui la remise de taille habituelle

Lavaur (Lavaur)
Pont(s)
Délibération : 17791216(04)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Rejet de la demande faite par l'entrepreneur de ce pont qui prétend avoir fait un ouvrage plus considérable que celui auquel il était tenu, alors que ce chantier lui a été délivré sans concurrence au prix qu'il offrait

Lavaur (Lavaur)
Pont(s)
Délibération : 17791216(05)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Imposition de 40 000 l. pour terminer ce pont (on achève de claver l'arche) et demande au roi de faire acquitter les 30 000 l. qu'il reste à payer sur les 60 000 l. qu'il a promis

Lavaur (Lavaur)
Pont(s)
Délibération : 17791231(03)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Bientôt fini, il est placé sur une rivière rapide qu'il traverse par une seule arche au lieu de trois ; il en résulte un surcroît de dépense, mais ce sont les Ponts et Chaussées qui ont donné l'exemple (*14)

Lavaur (Lavaur)
Pont(s)
Délibération : 17791231(03)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Le roi a accordé 60 000 l. une fois payées (*11)

Lavaur (Lavaur)
Pont(s)
Délibération : 17800103(05)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Les Etats déboutent de nouveau (voir les délibérations des 01 et 16/12/1778) l'entrepreneur de ce pont et refusent de lui accorder les augmentations de prix qu'il réclame suite aux suppléments d'ouvrages qu'il prétend avoir faits

Lavaur (Lavaur)
Route(s)
Délibération : 17791218(09)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : D'Albi à Lavaur par Graulhet, passant par Carlus, elle s'embranche auprès d'Albi sur la grande route de Toulouse ; reconstruction de deux ponts et réfection