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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Lavaur (Lavaur)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17880119(01)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : *

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(24)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : De Montauban à Lavaur ; l'entretien sera assuré par des cantonniers salariés sur ce chemin divisé en trois cantons

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17880110(32)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : De Lavaur à Montauban ; le pont de Campmaurel se trouve sur ce chemin

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17880116(26)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : De Lavaur à Castelnaudary ; sa construction, relevant de la sénéchaussée de Toulouse, est en cours, de Castelnaudary à Puylaurens ; la 1e partie va de la porte de Lavaur à la route de cette ville à Castres

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17871229(06)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Grande route de communication de Carcassonne à Castres, entreprise avec le consentement des Etats et déjà faite jusqu'à Cuxac ; elle ira jusqu'aux limites de ce diocèse

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17871231(20)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Il est autorisé à imposer le montant des frais d'impression du procès-verbal de l'assiette de 1787

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17871231(28)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Le diocèse de Lavaur est autorisé à imposer pendant deux années 500 l. pour fournir aux trois quarts de la dépense d'Arnaud Olivier, élève de l'Ecole royale vétérinaire d'Alfort près de Charenton

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17871231(29)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Le dioc. de Lavaur est autorisé à imposer les intérêts de 26 500 l. empruntées pour le chemin de Revel à Carcassonne, 13 100 l. pour le chemin de Revel à Castres & 10 000 l. pour le chemin de Narbonne à Castres par le Minervois & Albine, plus les intérêts

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17871231(30)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Le diocèse de Lavaur est autorisé à imposer 12 514 l. 5 s. 6 d. pour des terrains et maisons pris pour les chemins, et 175 l. 14 s. pour le logement du régiment des Chasseurs des Ardennes à Escoussens

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17871231(31)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Le diocèse de Lavaur est autorisé à emprunter 20 000 l. pour le chemin de Revel à Castres, par Sorèze et Dourgne et 15 000 l. pour celui de Narbonne à Castres, par le Minervois et Albine ; il pourvoiera à leur remboursement dans 6 années

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17880110(13)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Où se trouve le domaine d'Engasc ou Mirabel, consulat de Duilhac, où le sieur Lecamus entretient un haras

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17880110(28)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Les Etats renvoient à l'assiette de Lavaur la demande de la communauté d'Arfons d'un chemin conduisant à Sorèze et à Saissac pour faciliter ses communications avec les communautés voisines

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17880110(32)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Cinq ponts y ont été construits en 1787 sur le chemin de Revel à Castres ; avec la réparation de l'avenue du pont de Campmaurel, au chemin de Lavaur à Montauban, la dépense s'élève à 8 196 l. 16 s. 11 d.

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17880118(17)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : L'un de ceux qui demandent chaque année des remises de taille à cause des abandons qu'ils ont éprouvés

Lavaur (Lavaur)
Lieu d'étape
Délibération : 17880118(44)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : *

Lavaur (Lavaur)
Pont(s)
Délibération : 17880102(10)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Chemin de Graulhet au pont de Lavaur ; le diocèse de Castres emprunte 20 000 l. pour continuer ce chemin

Lavaur (Lavaur)
Pont(s)
Délibération : 17880110(25)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Chemin de Graulhet au pont de Lavaur, financé par un emprunt de 20 000 l. du diocèse de Castres

Lavaur (Lavaur)
Pont(s)
Délibération : 17880112(13)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Approbation des dépenses faites pour le pont de Lavaur, imposition de 30 000 l. pour cet objet et démarches auprès du gouvernement pour obtenir le versement des 30 000 l. restant du secours précédemment accordé

Lavaur (Lavaur)
Route(s)
Délibération : 17871231(25)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : De Montauban à Lavaur et Castres, et qui se continue vers Saint-Pons et Béziers ; elle traverse la ville de Saint-Sulpice-de-la-Pointe et le lieu de Buzet

Lavaur (Lavaur)
Ville
Délibération : 17871231(42)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : L'ouvrage projeté de la rampe du bac de Villemur est "d'autant plus intéressant que le port bas dudit Villemur, devenu impraticable lors des basses-eaux, est le seul débouché pour communiquer de ladite ville à Toulouse, Albi, Montauban & Lavaur"