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Délibérations

Lieux



Lavaur (Lavaur)
*
Délibération : 17890216(12)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Lieu où plusieurs compagnies sont venues présenter des offres aux commissaires des travaux publics pour les travaux destinés à la navigation sur le Tarn

Lavaur (Lavaur)
*
Délibération : 17890217(01)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Les voituriers ont un conflit avec l'administrateur des messageries royales ; l'affaire est confiée au sieur Acher de Mortonval

Lavaur (Lavaur)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17890221(16)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : *

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(08)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Du diocèse de Lavaur à celui de Narbonne par le Minervois et Albine

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(08)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Du diocèse de Lavaur à celui de Narbonne par le Minervois et Albine ; indemnisation de propriétaires expropriés

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(13)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : De Lavaur à Narbonne par le Minervois et Albine ; continuation des ouvrages

Lavaur (Lavaur)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(01)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : De Lavaur à Castelnaudary ; sa construction, relevant de la sénéchaussée de Toulouse, est achevée de Castelnaudary à Puylaurens ; la 1e partie va de la porte de Lavaur à la route de cette ville à Castres

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17890203(03)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Il est autorisé à imposer 147 l. 15 s. pour l'impression du procès-verbal de l'assiette de 1788

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17890203(08)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Il est autorisé à emprunter 20 000 l. pour continuer les travaux du chemin de Revel à Castres par Sorèze et Dourgnes et 15 000 l. pour la communication du diocèse à celui de Narbonne par le Minervois et Albine

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17890203(09)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Il est autorisé à imposer 8 687 l. 9 s. pour indemniser les propriétaires de terres prises par le chemin de communication du diocèse de Lavaur à celui de Narbonne et le propriétaire d'une maison à Dourgne (chemin de Revel à Castres)

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17890203(13)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Il a fait construire en 1788 deux ponts et en a fait réparer d'autres ; tous les ponts de ce diocèse sont en bon état

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17890205(01)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Compte tenu de l'intérêt de la poursuite du chemin de Carcassonne à Montolieu et Saissac vers Revel, qui ferait communiquer les plaines de Carcassonne et de Revel, le diocèse de Lavaur a fait travailler à la partie de ce chemin qui se trouve chez lui

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17890205(02)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Partie de la route de Carcassonne à Castres entre Cuxac et les limites du diocèse

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17890207(12)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Les Etats refusent sa demande d'emprunter 25 000 l. pour construire une caserne neuve à la brigade de maréchaussée de Lavaur ; ils invoquent l'art. 3 de l'ordonnance du 28/04/1778 pour prescrire le paiement en espèces à chaque membre

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17890207(13)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Il est autorisé à imposer les intérêts des emprunts faits pour divers chemins (de Revel à Castres et à Carcassonne et de Lavaur à Narbonne)

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17890218(35)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Un des tours à filer la soie inventé par le sieur de Lassalle pourra être construit et y être envoyé si les premiers essais sont concluants

Lavaur (Lavaur)
Diocèse
Délibération : 17890221(05)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Demande dans le cahier de doléances de remise sur la taille pour le diocèse

Lavaur (Lavaur)
Pont(s)
Délibération : 17890131(03)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Chemin de Graulhet au pont de Lavaur ; continuation des travaux

Lavaur (Lavaur)
Pont(s)
Délibération : 17890216(14)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : Approbation des travaux et imposition de 30 000 l. pour les continuer, dont l'excédent servira à rembourser les avances du trésorier de la Bourse

Lavaur (Lavaur)
Ville
Délibération : 17890207(12)
Commune : Lavaur
Département : 81
Diocèse : Lavaur
Communauté : Lavaur
Précisions : La brigade de maréchaussée se plaint de la vétusté du logement qui lui sert de caserne et de son éloignement des écuries ; les Etats prescrivent au diocèse de payer chacun de ses membres plutôt que de construire un nouveau local