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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Limoux (Limoux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16790119(08)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 16790110(20)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Réparation des chemins de traverse

Limoux (Limoux)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16790109(05)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Pont(s)
Délibération : 16790110(24)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Le diocèse de Limoux contribuera pour 1 200 l. aux réparations du pont

Limoux (Limoux)
Ville
Délibération : 16790109(05)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Pauvres de la Charité et de l'hôpital, pauvres honteux ; messager porteur des lettres de Limoux à Toulouse ; excès des gages du député aux Etats