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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Limoux (Limoux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16800115(09)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 16791222(02)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : De Limoux à Mont-Louis ; il sera réparé à la demande du roi pour faciliter l'accès des charrettes et voitures au fort qui doit être construit

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 16800105(01)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : De Limoux à Mont-Louis ; réparation

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 16791216(19)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Imposition de 400 l. pour la réparation des chemins de traverse

Limoux (Limoux)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16791222(06)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Ville
Délibération : 16791222(06)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Gages des valets des consuls et du messager qui porte les lettres à Toulouse