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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Limoux (Limoux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16820119(01)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 16811213(01)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : De Limoux à Mont-Louis par Rouze

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 16811219(19)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Imposition de 300 l. pour les réparations des chemins de traverse

Limoux (Limoux)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16820116(10)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Hôpital général
Délibération : 16820116(10)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : 1 500 l. accordées suivant les ordres du roi par le diocèse de Limoux

Limoux (Limoux)
Ville
Délibération : 16820109(07)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Forme un binôme avec Alet : les 2 villes envoient chacune un consul (avec une voix) ; lorque c'est leur tour de siéger au bureau des comptes, c'est celui de Limoux, qui ne porte pas la parole aux Etats, qui y va, ses émoluments étant partagés