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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Limoux (Limoux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16821212(08)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 16821123(02)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Grand chemin qui va de Limoux à Mont-Louis ; réparations

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 16821203(20)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Imposition de 200 l. pour les réparations des chemins de traverse

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 16821203(23)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Réparations du pont de Pieusse (sur l'Aude//)

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 16821209(02)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Transaction de séparation avec celui d'Alet

Limoux (Limoux)
Messageries
Délibération : 16821203(04)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Le diocèse de Mirepoix a imposé 170 l. au profit des messagers porteurs des lettres de la ville de Mirepoix en celles de Toulouse et de Limoux

Limoux (Limoux)
Ville, diocèse
Délibération : 16821210(03)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Examen des impositions qui ont été faites dans le diocèse ; porteur des lettres de la ville de Limoux à Carcassonne ; transaction de séparation du diocèse de Limoux avec celui d'Alet