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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Limoux (Limoux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16930117(01)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 16930105(04)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Vers le terroir de Rouze ; pour le passage des troupes vers Mont-Louis

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 16930103(10)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Ses commissaires vérifieront le travail de l'entrepreneur de la réparation du pont de Gaure sur le grand chemin de Carcassonne à Limoux

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 16930103(11)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Dépense de 4 000 l. prévue par la sénéchaussée de Carcassonne pour le grand chemin de la poste depuis la Bégude de Jordy jusqu'à Alzonne ; la somme sera employée par les ordres des commissaires du diocèse

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 16930103(15)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Il a adjugé le bail des travaux du chemin du pas de Lagaste à Limoux

Limoux (Limoux)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16930102(09)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Ville
Délibération : 16930102(09)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Hôpital, maisons brûlées, pauvres honteux