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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Limoux (Limoux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17120131(04)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 17120118(06)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Construit sur ordre du roi pour les troupes, a coûté des sommes considérables à la province qui dépense tous les ans 900 l. pour son entretien ; emporté en plusieurs endroits par les inondations de l'Aude entre Limoux et Alet

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 17111205(05)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Le receveur des tailles a porté à la Bourse des louis d'or, parmi lesquels figurent des faux

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 17111219(01)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Arrêt du Conseil du 05/12/1711 : prorogation pour deux ans de la réduction du prix du sel accordée le 23/02/1706 aux habitants des Corbières et à quelques autres des diocèses de Narbonne, Alet, Limoux et Mirepoix pour favoriser leur commerce de bestiaux

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 17120115(17)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne impose 300 l. pour ses chemins de traverse

Limoux (Limoux)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17120131(13)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Hôpital général
Délibération : 17120131(13)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Le diocèse de Limoux a imposé 45 l. pour la taille des maisons qu'il occupe