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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Limoux (Limoux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17781207(07)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : *

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(12)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : De Limoux à Chalabre par Ajac (à construire, avec le soutien de l'archevêque de Narbonne) et de Limoux à Castelnaudary (à continuer)

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(13)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : De Castelnaudary à Limoux ; indemnisations et intérêts d'emprunts

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(06)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : De Mirepoix à Limoux ; terres prises pour son emplacement

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 17781119(09)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : De Carcassonne à Mont-Louis ; divisé en trois parties : la première, de Carcassonne à Limoux (4 lieues), est faite depuis plusieurs années ; la seconde, de Limoux à Alet, est en état de neuf (1,5 lieue)

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 17781121(09)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : De Castelnaudary à Limoux ; le diocèse de Saint-Papoul le fait construire, ainsi qu'un pont sur le ruisseau de Villasavary

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : De Limoux à Castelnaudary ; imposition de 5 000 l. par la sénéchaussée de Carcassonne pour les travaux

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : De Mirepoix à Limoux ; le diocèse de Mirepoix juge nécessaire de construire un pont sur l'Hers au Moulin-Neuf ; Garipuy demande de nouveaux sondages avant d'autoriser sa construction

Limoux (Limoux)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(13)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : De Castelnaudary à Limoux ; il croise près de Villasavary un ruisseau sur lequel il faut construire un pont

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 17781114(12)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Il est autorisé à emprunter 20 000 l. pour commencer les travaux du chemin de Limoux à Chalabre par Ajac et 39 367 l. pour continuer celui de Limoux à Castelnaudary

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 17781124(06)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Il compte 16 ponts qui ont été réparés et sont en bon état

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 17781202(02)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne imposera 5 000 l. pour les travaux du chemin de Limoux à Castelnaudary

Limoux (Limoux)
Diocèse
Délibération : 17781205(14)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : M. de Gensanne le visitera en 1779

Limoux (Limoux)
Ville, diocèse
Délibération : 17781110(04)
Commune : Limoux
Département : 11
Diocèse : Limoux
Communauté : Limoux
Précisions : Les Etats autorisent le diocèse de Limoux à imposer 600 l. en faveur des pères doctrinaires tenant le collège de cette ville, au-delà des 900 l. dont ils jouissent déjà