AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Lunel (Lunel)
Baronnie
Délibération : 17791230(06)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : Des adjudications restent à faire de marais dans cette baronnie

Lunel (Lunel)
Baronnie
Délibération : 17791230(07)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : Le jugement obtenu contre des communautés qui s'opposaient aux conventions passées par la baronnie de Lunel avec les Etats à propos des marais sera exécuté ; en conséquence, les marais seront vendus, excepté 600 sétérées d'atterrissements instables

Lunel (Lunel)
Baronnie
Délibération : 17791230(08)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : Ses marais ont été adjugés séparément

Lunel (Lunel)
Canal
Délibération : 17791228(09)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : Le canal en projet de Nîmes à Aigues-Mortes ne craindra pas la concurrence du canal de Lunel dont les avantages ne peuvent avoir l'effet d'un privilège exclusif à l'égard d'une ville comme Nîmes

Lunel (Lunel)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(01)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : De la grande ligne de poste : travaux effectués de l'avenue de Lunel, du côté de Montpellier, depuis le coin des Capucins jusqu'au pont du Ministre, sur 1500 toises

Lunel (Lunel)
Communauté
Délibération : 17791216(03)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : Les possesseurs de biens-fonds situés sur les bords du Vidourle en amont de ce pont se plaignent que les eaux pluviales des garrigues ne trouvent plus leur issue naturelle à cause des chaussées ; les communautés riveraines y pourvoieront

Lunel (Lunel)
Lieu d'étape
Délibération : 17791231(11)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : *

Lunel (Lunel)
Pont(s)
Délibération : 17791214(01)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : Chemin de la grande ligne de poste, 3e partie allant de Nîmes au pont de Lunel et 4e du pont de Lunel à Montpellier

Lunel (Lunel)
Pont(s)
Délibération : 17791216(03)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : Les possesseurs de biens-fonds situés sur les bords du Vidourle en amont de ce pont se plaignent que les eaux pluviales des garrigues ne trouvent plus leur issue naturelle à cause des chaussées ; les communautés riveraines y pourvoieront