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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Lunel (Lunel)
Baronnie
Délibération : 17811231(17)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : 1 147 sétérées de marais + 600 d'atterrissements dans l'étendue de ceux de la baronnie ont été adjugées au vicomte de Bernis, baron de Pierre-Bourg, avec la justice & le fief, & 44 données à défricher à des particuliers

Lunel (Lunel)
Baronnie
Délibération : 17811231(18)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : Le syndic général continuera les poursuites contre différentes communautés de la baronnie de Lunel, condamnées par jugement des commissaires juges d'attribution du 13/08/1779, pour les obliger à vérifier les dépens et à les imposer

Lunel (Lunel)
Baronnie
Délibération : 17820104(02)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : Les marais acquis par le vicomte de Bernis s'y trouvent

Lunel (Lunel)
Canal
Délibération : 17811228(06)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : Les propriétaires de ce canal s'opposent à la construction du canal de Nîmes au Vistre qui lèserait le privilège selon lequel tout commerce venant de l'étang de Mauguio doit passer par le leur

Lunel (Lunel)
Ville
Délibération : 17811211(18)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : Le diocèse de Montpellier a imposé 1 221 l. 17 s. pour les réparations faites par Lunel aux casernes de la brigade de maréchaussée de la ville

Lunel (Lunel)
Ville
Délibération : 17811228(06)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : L'arrêt du Conseil du 28/05/1718, déclarant "obliques" tous les ports et canaux qui pourraient être faits le long du Vidourle ou venant de l'étang de Mauguio, a été rendu à la requête des consuls et habitants de Lunel

Lunel (Lunel)
Ville
Délibération : 17811231(13)
Commune : Lunel
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Lunel
Précisions : C'est l'entrepôt de tous les blés qui se consomment dans les Cévennes ; c'est de là que viennent tous les sels vendus au grenier d'Alès ; Alès fait voiturer dans son port le charbon de terre qui va ensuite vers Montpellier, Sète, puis Marseille