AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17181215 / Lieux

Délibérations

Lieux



Lyon (Lyon)
Bureau du trésorier de la Bourse		 Délibération : 17190125(04)
Commune : Lyon
Département : 69
Diocèse :
Communauté : Lyon
Précisions : Les opérations qui s'y font sont aux dépens du trésorier et non de la province
Lyon (Lyon)
Ville		 Délibération : 17190118(04)
Commune : Lyon
Département : 69
Diocèse :
Communauté : Lyon
Précisions : Prétention à lever des droits de tiers, surtaux et 40e sur les marchandises et des droits sur les soies originaires et étrangères transitant par Lyon, Vichy ou Gannat