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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Marsillargues (Marsillargues)
Chemin(s)		 Délibération : 17890214(12)
Commune : Marsillargues
Département : 34
Diocèse : Nîmes
Communauté : Marsillargues
Précisions : De Lunel à Marsillargues ; à réparer
Marsillargues (Marsillargues)
Communauté		 Délibération : 17890214(17)
Commune : Marsillargues
Département : 34
Diocèse : Nîmes
Communauté : Marsillargues
Précisions : Le diocèse de Nîmes est autorisé à imposer 13 828 l. 16 s. 5 d. pour l'entretien des chaussées du Vidourle, pour les indemnités et pour ce qui reste dû de 1787 ; les Etats approuvent le bail d'entretien pour 6 ans dans le territoire de la communauté