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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Mende (Mande)
Assiette
Délibération : 16610215(01)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : Ses membres devront recevoir Guillaume Lapierre, premier consul catholique de Florac régulièrement élu

Mende (Mande)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16610410(20)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : *

Mende (Mande)
Diocèse
Délibération : 16610208(01)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : Le sieur de Villeneuve, consul de Mende siégeant aux Etats en vertu de la délibération du 07/10/1659, aura l'entrée dans la prochaine assiette du diocèse de Mende

Mende (Mande)
Diocèse
Délibération : 16610222(02)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : Des églises ayant été démolies par les réformés pendant les troubles, il est autorisé à lever 2 deniers par livre de viande pour leur reconstruction, en vertu d'un arrêt du 10/12/1654 confirmé le 11/04/1657

Mende (Mande)
Diocèse
Délibération : 16610324(10)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : La sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes désigne les commissaires qui seront chargés des vérifications des réparations à faire dans le diocèse

Mende (Mande)
Diocèse
Délibération : 16610330(01)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : Les épices à payer au bureau des finances de Montpellier pour la reddition des comptes des deniers extraordinaires sont fixées à 151 l. 14 s.

Mende (Mende)
Diocèse
Délibération : 16610402(06)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : Le fermier de l'équivalent du trienne précédent a eu des difficultés à y percevoir le droit

Mende (Mande)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16610326(07)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : *