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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Mende (Mende)
*
Délibération : 17820103(01)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : La commission pour l'examen des vices de l'administration du Gévaudan devra se rendre à Mende pour prendre des informations complémentaires

Mende (Mende)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17820107(01)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : *

Mende (Mende)
Caserne(s)
Délibération : 17811211(18)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : Le pays de Gévaudan a imposé 300 l. pour le loyer de la caserne de la brigade de maréchaussée de la ville

Mende (Mende)
Chemin(s)
Délibération : 17820103(13)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : De Mende à Bagnols en passant de la porte d'Angiran et du Soubeiran, et de la porte d'Angiran à L'Habitarelle, passant par Laubert ; du haut de la côte de Molines à la jonction du chemin de Mende à Chanac ; entretien

Mende (Mende)
Diocèse
Délibération : 17811222(30)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : Compte rendu de l'état des ponts dans ce diocèse

Mende (Mende)
Diocèse
Délibération : 17820103(12)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : Il est autorisé à imposer 267 l. 15 s. pour les fournitures faites par la ville de Langogne aux troupes qui y ont été en quartier & à augmenter de 2 000 à 3 000 l. les appointements de son directeur & de son inspecteur des travaux publics

Mende (Mende)
Diocèse
Délibération : 17820103(13)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : Il est autorisé à imposer annuellement & pendant 6 années un total de 18 255 l. pour divers baux d'entretien de ses chemins et à emprunter 1 437 l. pour les ouvrages supplémentaires à faire au chemin du valat de la Fontaine du Pommier à Cabrillac

Mende (Mende)
Diocèse
Délibération : 17820103(14)
Commune : Mende
Département : 48
Diocèse : Mende
Communauté : Mende
Précisions : Il est autorisé à imposer 1 746 l. plus les intérêts en faveur du receveur qui en a fait l'avance en 1780 pour le prix des ouvrages supplémentaires faits au pont de Rieutord