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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Mercuer (Mercuer)
Parcelle
Délibération : 17890219(02)
Commune : Mercuer
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Aubenas, Saint Etienne de Fombelon, Mercuer
Précisions : La séparation de taillable qu'elle demande à l'égard d'Aubenas, acceptée par l'assiette de Vivarais en 1787, soumise à un nouvel examen de cette assiette en 1788 et cette fois refusée par elle, est enfin refusée également par les Etats

Mercuer (Mercuers)
Pont(s)
Délibération : 17890210(11)
Commune : Mercuer
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Aubenas, Saint Etienne de Fombelon, Mercuer
Précisions : Des déblais au travers de la butte des fours à chaux empêchent la communication avec ce pont, où commence l'avenue d'Aubenas

Mercuer (Mercuers)
Pont(s)
Délibération : 17890221(11)
Commune : Mercuer
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Aubenas, Saint Etienne de Fombelon, Mercuer
Précisions : Sur la route d'Auvergne, avenue d'Aubenas ; engravement extrait des rochers de ce pont