AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Mirepoix (Mirepoix)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16530531(05)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : *

Mirepoix (Mirepoix)
Diocèse
Délibération : 16530510(02)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Il a payé, avec ceux de Toulouse et Rieux, 12 000 l. de dédommagement au sieur de Belvèze pour la démolition du château de Cintegabelle

Mirepoix (Mirepoix)
Pont(s)
Délibération : 16530508(17)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Sa réparation étant très coûteuse, la sénéchaussée de Carcassonne demande un secours aux Etats

Mirepoix (Mirepoix)
Pont(s)
Délibération : 16530520(06)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Sur l'Hers ; le bail de sa construction doit être passé