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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Mirepoix (Mirepoix)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17130126(02)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : *

Mirepoix (Mirepoix)
Diocèse
Délibération : 17130123(01)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Remboursement des frais d'estimation et d'allivrement des biens nobles (747 l. 15 s.)

Mirepoix (Mirepoix)
Diocèse
Délibération : 17130125(03)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Arrérages de taille ou capitation : 42 000 l., dont il a acquitté 8 000 l. ; le receveur a promis de payer les 34 000 l. qui restent moitié au mois d'octobre de cette année, moitié au mois d'octobre suivant

Mirepoix (Mirepoix)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17130125(15)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : *

Mirepoix (Mirepoix)
Pont(s)
Délibération : 17130116(18)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : En bois ; il est en très mauvais état et ne peut résister aux crues de l'Hers ; il est nécessaire d'y faire un pont de pierre ou des piles qui résistent aux inondations