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Délibérations

Lieux



Mirepoix (Mirepoix)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17781207(07)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : *

Mirepoix (Mirepoix)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(13)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : De Castelnaudary à Mirepoix ; emprunt pour sa construction

Mirepoix (Mirepoix)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(06)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : De Mirepoix à Limoux, Mazerettes (depuis l'allée des Cordeliers), Castelnaudary, Bélesta, Chalabre et Pamiers ; continuation des ouvrages et entretien

Mirepoix (Mirepoix)
Chemin(s)
Délibération : 17781119(09)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : De Mirepoix à Bélesta ; jonction de ce chemin avec celui de Carcassonne à Mont-Louis ; mémoire remis par le duc d'Estissac, recommandé par le ministre ; Garipuy en lèvera la carte topographique

Mirepoix (Mirepoix)
Chemin(s)
Délibération : 17781121(06)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : De Castelnaudary à Mirepoix ; les travaux du pont de Saint-Christol n'ont pas encore été exécutés

Mirepoix (Mirepoix)
Chemin(s)
Délibération : 17781126(04)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : De Mirepoix à Pamiers, le diocèse le fait construire à grand frais ; de Mirepoix à Chalabre, où se trouve le pont de Touyre

Mirepoix (Mirepoix)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(01)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : De Mirepoix à la grande route qui se termine à la pyramide de Prouille, où est la limite des sénéchaussées de Toulouse et de Carcassonne ; imposition de 5 000 l. pour les travaux

Mirepoix (Mirepoix)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : De Mirepoix à Limoux ; le diocèse de Mirepoix juge nécessaire de construire un pont sur l'Hers au Moulin-Neuf ; Garipuy demande de nouveaux sondages avant d'autoriser sa construction

Mirepoix (Mirepoix)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(06)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : De Toulouse à Mirepoix ; il est terminé et la sénéchaussée fournit son entretien et les honoraires de l'inspecteur

Mirepoix (Mirepoix)
Diocèse
Délibération : 17781117(06)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Il est autorisé à emprunter 20 000 l. pour le chemin de Mirepoix à Pamiers, autant pour celui de Mirepoix à Chalabre, et à imposer diverses sommes pour les ouvrages des chemins de Mirepoix à Limoux, Mazerettes, Castelnaudary & Bélesta

Mirepoix (Mirepoix)
Diocèse
Délibération : 17781121(07)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Il contribue par son préciput aux réparations du pont de Calmont sur le Grand Hers

Mirepoix (Mirepoix)
Diocèse
Délibération : 17781124(06)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Il compte 13 ponts en bon état, sauf celui de Malgouire qui a besoin de quelques petites réparations

Mirepoix (Mirepoix)
Diocèse
Délibération : 17781126(04)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Il fait construire à grand frais un chemin de Mirepoix à Pamiers, sur lequel se trouve le pont de Douctouyre

Mirepoix (Mirepoix)
Diocèse
Délibération : 17781202(02)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Il juge nécessaire de construire un pont sur l'Hers au Moulin-Neuf, sur le chemin de Mirepoix à Limoux ; Garipuy demande de nouveaux sondages avant d'autoriser sa construction

Mirepoix (Mirepoix)
Ecluse(s)
Délibération : 17781205(14)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : M. de Gensanne a découvert des mines de charbon près de ces écluses

Mirepoix (Mirepoix)
Pont(s)
Délibération : 17781126(04)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Sur le Grand Hers, près de la ville ; l'entrepreneur ayant fait les batardeaux sans mettre le rocher à nu, il ne parvient pas à faire les épuisements et réclame une indemnité qui lui est refusée

Mirepoix (Mirepoix)
Ville
Délibération : 17781203(01)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Elle s'est vu refuser en 1737 le titre de manufacture royale pour sa fabrique

Mirepoix (Mirepoix)
Ville
Délibération : 17781205(04)
Commune : Mirepoix
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Mirepoix
Précisions : Elle est autorisée à se pourvoir devant le roi afin d'instaurer une subvention de 9 d. par livre sur les viandes pendant 10 ans destinée à la construction d'un hôpital et d'une conduite d'eau (produit espéré : 1 200 l./an)