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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montauban (Montauban)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(02)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : Le grand chemin traverse la province de Montauban au Saint-Esprit

Montauban (Montauban)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(03)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : De la poste de Toulouse à Montauban ; on y a construit cinq ponts ; il en reste quatre à édifier

Montauban (Montauban)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(03)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : La 8e partie de l'entretien du chemin de la poste de la sénéchaussée de Toulouse (divisé en 8 parties) est comprise entre la métairie du sieur Majorel, par-delà Castelnau, et les limites de la province près de Montauban ; travaux

Montauban (Montauban)
Chemin(s)
Délibération : 17791223(05)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : De Montauban au port de Bourret et de Montauban à l'Albigeois par le vallon du Tescou ; indemnisation des terres prises

Montauban (Montauban)
Chemin(s)
Délibération : 17791223(06)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : Les communautés de la généralité de Montauban voisines du chemin de Montauban à Monclar-de-Quercy ont entrepris de réparer ce chemin ; le diocèse de Bas-Montauban y contribuera pour la portion proche de la communauté de Bellegarde

Montauban (Montauban)
Cour des Aides
Délibération : 17791228(01)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : Avant son rattachement au Languedoc, le comté de Caraman dépendait du ressort de cette cour

Montauban (Montauban)
Généralité
Délibération : 17791223(06)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : Les communautés de la généralité de Montauban voisines du chemin de Montauban à Monclar-de-Quercy ont entrepris de réparer ce chemin ; le diocèse de Bas-Montauban y contribuera pour la portion proche de la communauté de Bellegarde

Montauban (Montauban)
Généralité
Délibération : 17791229(06)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : Elle devra rembourser le chemin que les Etats construisent dans les enclaves du Quercy si celles-ci n'étaient pas attribuées au Languedoc

Montauban (Montauban)
Route(s)
Délibération : 17791231(03)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : La grande ligne du Pont-Saint-Esprit jusqu'à Montauban est à la charge de la province, qui affecte 60 000 l. à la sénéchaussée de Nîmes, autant à celle de Carcassonne, et 70 000 l. à celle de Toulouse (*12)