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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montauban (Montauban)
Chemin(s)
Délibération : 17821205(03)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : Dans la sén. de Carcassonne, le chemin de la poste comprend 3 routes : partie du chem. de Montauban à Pont-St-Esprit ; chem. de Narbonne au Roussillon ; chem. de Carcassonne à Mont-Louis avec 1 embranchement qui, traversant la plaine de Sault va à Bélesta

Montauban (Montauban)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(26)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : De Montauban au port de Belleperche et à Saint-Porquier ; le diocèse de Bas-Montauban emprunte 24 000 l. pour sa construction

Montauban (Montauban)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(27)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : Le diocèse de Bas-Montauban est autorisé à imposer 4 724 l. 19 s. 8 d. pendant 6 ans pour l'entretien des chemins de Montauban à La Ville-Dieu-du-Temple & à Caillau, de Montauban à Albi par St-Nauphary & de Montauban à Lavaur

Montauban (Montauban)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(11)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : Des limites de la province près de Montauban jusqu'à la métairie du sieur Majorel près de Castelnau-d'Estrétefonds ; 1ère partie du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse donnée à l'entretien

Montauban (Montauban)
Chemin(s)
Délibération : 17821212(13)
Commune : Montauban
Département : 82
Diocèse :
Communauté : Montauban
Précisions : De la poste de Montauban à Bourret ; imposition de 12 000 l. comprenant le tiers pour lequel les Etats se sont engagés vis-à-vis du diocèse de Montauban