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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Montfrin (Montfrin)
Communauté		 Délibération : 16630102(02)
Commune : Montfrin
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Montfrin
Précisions : Elle a reçu du diocèse d'Uzès 100 l. de dédommagement
Montfrin (Montfrin)
Communauté		 Délibération : 16630130(09)
Commune : Montfrin
Département : 30
Diocèse : Uzès
Communauté : Montfrin
Précisions : La sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes renvoie le remboursement des avances que cette communauté a faites pour la vérification des dommages causés par les crues du Rhône au diocèse d'Uzès, qui y a fait procéder