Montpellier (Montpellier) * |
Délibération : 16480303(01) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1647 |
|
Montpellier (Montpellier) * |
Délibération : 16480316(03) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1643 |
|
Montpellier (Montpellier) * |
Délibération : 16480404(01) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1647 |
|
Montpellier (Montpellier) * |
Délibération : 16480406(02) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Affaire des comptes falsifiés pour l'étape |
|
Montpellier (Montpellier) * |
Délibération : 16480407(04) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1647 |
|
Montpellier (Montpellier) Assiette |
Délibération : 16480313(02) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Elle n'a jamais voulu recevoir les seconds consuls pour éviter d'admettre des protestants |
|
Montpellier (Montpellier) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16480529(05) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : * |
|
Montpellier (Montpellier) Diocèse |
Délibération : 16480330(04) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Le bureau des comptes a découvert des malversations dans les comptes de l'étape, se montant à 14 ou 15 000 l. pour les mois d'avril, mai et juin 1647 |
|
Montpellier (Montpellier) Diocèse |
Délibération : 16480403(03) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Malversations des étapiers du diocèse |
|
Montpellier (Montpellier) Diocèse |
Délibération : 16480403(06) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Des deniers de la Bourse du pays y ont été saisis par des marchands de Montpellier et des consuls de Pérols, les uns pour se dédommager de pertes subies, les autres pour compenser des fournitures de l'étape, s'appuyant sur une ordonnance de l'intendant |
|
Montpellier (Montpellier) Messageries |
Délibération : 16480219(01) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Le courrier ordinaire de la ville s'est fait voler plusieurs lettres |
|
Montpellier (Montpellier) Messageries |
Délibération : 16480305(06) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : De nouveaux messagers y ont été créés en se fondant sur une décision de 1570 ; ils arrêtent ceux des villes pour les rebuter et obliger les particuliers à passer par leurs mains |
|
Montpellier (Montpellier) Ville |
Délibération : 16480316(01) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : "Capitale du Bas-Languedoc" ; les Etats demandent qu'on lui rende son "ancien ornement" (la cour des Aides), permettant ainsi à ses officiers de retrouver leurs maisons et à leurs familles éplorées de convertir leur affliction en joie |
|
Montpellier (Montpellier) Ville |
Délibération : 16480324(04) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Le premier consul est viguier, il a pour lieutenant le juge ordinaire dont le tribunal se trouve dans l'hôtel de ville ; le greffe de cette judicature est "de l'ancien domaine et patrimoine" de la ville |
|
Montpellier (Montpellier) Ville |
Délibération : 16480514(01) |
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Bien que le roi ait rétabli, en réponse au cahier précédent, les gages, attributions et franc-salé des professeurs d'université de Toulouse et Montpellier, ces gages ont été de nouveau retranchés ; les Etats en demandent le rétablissement |
|