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Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16581120(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu d'où est datée la lettre du comte du Roure du 17/11/1658 à l'assemblée l'informant que le roi l'autorise à rester à Narbonne

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16581216(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu d'où est venu le chanoine Trinquère pour aller à Sommières porter à l'archidiacre Joubert la minute de la procuration qu'il en a obtenue

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16590109(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Etablissement d'un courrier extraordinaire de Montpellier à Narbonne, où se tiennent les Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16590109(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où se rend le vicaire général de Mende, député par les Etats auprès de la cour des Aides

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16590124(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : "Chambre souveraine" qui y est établie ; le vicaire général de Mende y a fait enregistrer une déclaration royale sur les droits d'amortissement et de franc-fief

Montpellier (Montpellier)
Assiette
Délibération : 16581210(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : L'assiette du diocèse de Montpellier a omis de convoquer le sieur du Périer, envoyé de Couffoulens et commissaire principal, qui, de ce fait, est arrivé deux jours après l'ouverture ; elle lui accorde 240 l. en sus des 160 l. ordinaires en dédommagement

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16581210(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16590323(16)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Citadelle
Délibération : 16590206(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Imposition de 53 496 l. pour sa garnison

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16581219(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : L'étapier du diocèse a fait défaut depuis la clôture des derniers Etats

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16590117(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Réparation du chemin royal dans ce diocèse, ordonnée par la sénéchaussée de Nîmes

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16590131(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Réparations d'ouvrages

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16590210(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Son syndic sera remboursé des sommes qu'il a avancées à Lunel pour la fourniture de l'étape sur les premiers deniers versés à la communauté

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16590317(11)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les Etats consentent qu'il impose en 4 années 24 000 l., conformément aux lettres patentes du 06/07/1657, pour reconstruire le palais épiscopal détruit par les réformés

Montpellier (Montpellier)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16590204(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Généralité
Délibération : 16590111(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Dans ses états du taillon sont prévus les gages de la prévôté des maréchaux de la sénéchaussée de Nîmes

Montpellier (Montpellier)
Hôtel de ville
Délibération : 16581030(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu destiné seulement aux archives de la province

Montpellier (Montpellier)
Hôtel de ville
Délibération : 16581118(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de dépôt des archives de la province

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16581113(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où a été établie une chambre souveraine pour l'évaluation du droit de franc-fief à payer par les possesseurs de biens nobles

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16581125(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où les frères Aoustène se sont constitués prisonniers puis se sont évadés et où ils ont fait solliciter la cour des Aides par leurs parents et amis, "la plus grande partie des personnes de condition de lad. ville de l'un et de l'autre sexe"

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16581219(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où le syndic du diocèse a fait la fourniture de l'étape

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16590204(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les pères jésuites de la ville reçoivent 300 l. du diocèse, les ursulines 300 l., les magistrats du présidial 525 l. et les gens du roi 100 l.

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16590221(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Suite aux désordres survenus au Puy, le bureau de la recette des tailles de cette ville a été transféré à Montpellier

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16590317(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Paiement du commis au bureau des messageries de cette ville par le diocèse du Puy

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16590318(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : En paiement des condamnations obtenues contre elle, le partisan Dupuy y a saisi 400 balles de marchandises appartenant à deux marchands de Béziers et de Pézenas

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16590322(16)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Feu le sieur Sengla, premier consul de Montpellier, tué pour avoir fait observer les ordres des Etats contre les exactions des gens de guerre, avait des engagements auprès de certains des habitants de la ville

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16590323(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le prochain fermier de la foraine va venir y faire enregistrer son bail à la chambre des Comptes