AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16591226(22)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Voyage qu'y a fait le sieur Rieutort pour le diocèse d'Uzès

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16591227(22)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1649

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16591227(25)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Citadelle
Délibération : 16591216(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : 53 496 l. lui sont accordées sur l'impôt pour les garnisons

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16591212(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : L'étapier demande à nouveau que le régiment Catelan de Mazarin soit considéré comme allant à l'armée (en novembre 1657) et non en revenant et qu'il soit remboursé en conséquence

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16591226(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il est autorisé par les Etats à imposer 600 l., somme qu'il doit payer au sieur Salques, marchand de Montpellier, par accommodement avec ce dernier

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16591226(16)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le sieur de La Forest Toiras devait, selon une délibération de 1651, jouir d'une année de l'équivalent de la ville et diocèse de Montpellier lorsque la province rentrerait en possession de ce droit ; les Etats reviennent sur cette décision

Montpellier (Montpellier)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16591221(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16591221(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le diocèse accorde 300 l. aux jésuites et 300 l. aux ursulines et verse 12 000 l. à l'évêque pour la moitié des 24 000 l. ordonnées par le roi et conservées par les Etats pour la construction du bâtiment épiscopal