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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16620203(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le diocèse du Puy a imposé 960 l. en faveur des maîtres des bureaux des messageries de Paris, Toulouse et Montpellier

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16620207(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Malessaigne, ci-devant syndic du diocèse de Montpellier, y a fourni l'étape pendant les dernières années de la guerre

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16620311(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Citadelle
Délibération : 16620208(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Elle reçoit 53 496 l. sur les 200 000 l. du fonds des garnisons

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16620210(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les Etats renvoient à l'assiette du diocèse la requête du sieur de Montagne, successeur du sieur de Malessaigne comme syndic du diocèse, qui, se fondant sur le succès de la réclamation de son prédécesseur, demande à être gratifié comme lui

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16620305(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : La sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes consacre 5 000 l. à la réparation du chemin royal dans l'étendue de ce diocèse et de ceux de Nîmes et Uzès

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16620305(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il pourra imposer pour la réparation des ponts jusqu'à 1 127 l. en sus de son préciput de 400 écus & de ceux de la capitale & des communautés (120 & 40 écus) ; les vérifications seront faites par les députés du diocèse de Nîmes et réciproquement

Montpellier (Montpellier)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16620207(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16620218(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Messageries
Délibération : 16620223(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Messagerie des carrosses établie par le sieur Hézecque de Toulouse à Montpellier et Villeneuve-lès-Avignon

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16620124(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où l'on est allé chercher un expert pour les réparations à faire au pont du Saint-Esprit et à l'hôpital

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16620218(13)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Une famille de nouveaux convertis cévenols s'y est installée et reçoit 300 l. à la demande du marquis de Castries

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16620228(10)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Des marchandises de ses habitants sont saisies par le sieur Dupuy

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16620305(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Ses députés refusent de céder la préséance à ceux de Nîmes dans l'assemblée de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes

Montpellier (Montpellier)
Ville, diocèse
Délibération : 16620113(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : La ville est autorisée, selon sa délibération du 21/12/1661, à lever des droits sur quelques denrées, sans nuire aux immunités des ecclésiastiques de la ville et du diocèse