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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16781124(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16790102(15)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16790103(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu d'implantation d'une maison du Refuge

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16790119(08)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Nomination du commissaire principal

Montpellier (Montpellier)
Assiette
Délibération : 16790119(08)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Nomination du commissaire principal

Montpellier (Montpellier)
Chambre des Comptes et cour des Aides
Délibération : 16790109(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Citadelle
Délibération : 16781205(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où s'est constitué prisonnier sur ordre du roi le major du régiment de Crillon après les désordres commis à Lunel

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16781202(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Menacé de disette

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16790104(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Réparations du grand chemin de la poste, nécessitant des dépenses considérables

Montpellier (Montpellier)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16781212(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Eglise Notre-Dame des Tables ; ville ; hôtel de ville
Délibération : 16790119(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Généralité
Délibération : 16781202(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Des 11 diocèses de cette généralité, c'est celui de Narbonne qui a le plus d'intérêt à la sortie des grains

Montpellier (Montpellier)
Généralité
Délibération : 16790111(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Un seul trésorier du bureau siègera à la commission pour juger des impositions des communautés

Montpellier (Montpellier)
Généralité
Délibération : 16790114(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Des commissaires ont été nommés dans les généralités de Toulouse et Montpellier, la province s'étant subrogée le 28/01/1673 au traitant Vialet pour le recouvrement de taxes sur les procureurs et du droit de franc-fief, pour soulager les contribuables

Montpellier (Montpellier)
Lieu d'étape
Délibération : 16790102(15)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16781220(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où se tiennent les Etats

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16790109(08)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Gages imposés par le diocèse de Lodève pour les messagers porteurs de lettres de Lodève à Montpellier et Béziers