AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16801221(007)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16801222(003)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16801222(003)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16801220(003)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Lieu d'étape
Délibération : 16801209(010)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16801114(002)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Assemblée des Etats convoqués par mandement du roi

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16801213(001)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Académie du sieur de Vitrac

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16801220(002)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où est signé le traité entre les commissaires du roi et ceux des Etats pour les garanties de la province qui a prêté 400 000 l. au roi (Canal des deux Mers)

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16801220(003)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les Etats ne s'opposent pas à l'imposition de 300 l. par le diocèse de Montpellier pour le second couvent des Ursulines nouvellement établi dans la ville "en consideration du soin qu'elles prennent de l'éducation des jeunes filles"

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16801221(002)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Presbytère de l'église des Augustins, détruit parce qu'il menaçait ruine ; secours des Etats pour sa reconstruction