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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16811127(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16811127(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16811222(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Décompte des soldats d'une compagnie de passage

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16820109(07)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de la tenue des Etats en 1671

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16820110(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de la conférence entre les commissaires du roi et ceux des Etats sur la manufacture de Clermont

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16820117(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16820119(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 16811219(08)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Chemin gâté qui va de Béziers ou de Montpellier en Rouergue ; très fréquenté, commerce continuel

Montpellier (Montpellier)
Collège de médecine
Délibération : 16811222(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Réparations qu'il faut y faire; secours accordés par les Etats

Montpellier (Montpellier)
Cour des aides
Délibération : 16811218(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Présentation d'une déclaration du roi de juin 1681 concernant l'exemption des maîtres de poste de toutes tailles et impositions pour qu'elle y soit enregistrée

Montpellier (Montpellier)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16820105(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Généralité
Délibération : 16820110(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les articles 4 et 6 des règlements de la ferme de l'équivalent précisent que l'adjudicataire doit présenter des cautions pour la généralité de Toulouse et pour celle de Montpellier

Montpellier (Montpellier)
Généralité
Délibération : 16820113(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Cautions insuffisantes de l'adjudicataire de la ferme générale de l'équivalent dans cette généralité

Montpellier (Montpellier)
Généralité
Délibération : 16820114(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Abus des receveurs des tailles de plusieurs diocèses

Montpellier (Montpellier)
Généralité
Délibération : 16820114(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Cautions insuffisantes de Soulier, adjudicataire de l'équivalent

Montpellier (Montpellier)
Lieu d'étape
Délibération : 16820112(12)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16811217(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : L'académie a dû fermer, le sieur Vitrac étant parti en Allemagne

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16820109(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Opération de trois personnes traitées pour la maladie de la pierre par Guillaume Castel

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16820115(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : 550 l. accordées par les Etats pour continuer le bâtiment des Récollets