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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16891125(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Plainte des bouchers contre un arrêt de la cour des Aides les condamnant à payer au fermier de l'équivalent le droit pour les graisses de bœuf et de porc, arguant que ce droit ne porte que sur ce qui sert d'aliment

Montpellier (Montpellier)
Académie d'équitation
Délibération : 16891210(07)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Du sieur de Plateville ; continuation de la gratification de 1 500 l.

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16891219(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 16891205(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16891209(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Cautionnement des receveurs

Montpellier (Montpellier)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16891217(27)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Lieu d'étape
Délibération : 16891219(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16891205(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Bouchers protestant contre le paiement du droit d'équivalent sur les graisses non comestibles