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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 16930115(14)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Ville des correspondants de Pierre Sartre

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16930117(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 16921213(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Remboursement de rentiers

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 16930107(08)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Pour pouvoir procéder au paiement des créanciers et aux changements des parties, les syndics généraux de tour à la cour ou absents pour une autre raison donneront procuration l'un à Guilleminet, l'autre à Mariotte, ceux-ci donnant la leur à Pennautier

Montpellier (Montpellier)
Chapitre
Délibération : 16921213(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16930107(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les pépinières de mûriers implantées dans les terroirs de Toulouse et de Saint Chinian n'étant pas suffisantes, l'assemblée décide d'en installer dans les diocèses d'Uzès, Castres, Montpellier, Nîmes et d'Alès pour le Gévaudan

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 16930113(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Enregistrement par les Etats des provisions de lieutenant du roi dans la province au département des diocèses de Lodève, Montpellier, Nîmes, Alès et le port de Sète pour le marquis de Castries

Montpellier (Montpellier)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16930105(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Eglise Notre-Dame des Tables
Délibération : 16930113(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : A la suite d'une protestation des marguilliers et ouvriers de la paroisse Notre Dame des Tables de Montpellier, imposition de 2 759 L pour rembourser les tapissiers acquéreurs des offices de jurés crieurs d'enterrement

Montpellier (Montpellier)
Généralité
Délibération : 16921222(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le sieur de Pennautier indique que de la généralité de Montpellier il y avait environ 140 000 l. de reste sur lesquelles on pourrait encore payer quelques assignés entre ce jour et le dernier du mois

Montpellier (Montpellier)
Lieu d'étape
Délibération : 16930115(15)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16930109(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les commissaires pour la dernière recherche de noblesse étaient établis à Toulouse et Montpellier

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16930110(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : L'une des communautés qui ont payé tout ou partie de la finance d'un des offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16930114(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Greffe des Etats

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 16930115(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le sieur de Pennautier remettra pendant l'année au greffe des Etats à Montpellier tous les acquis qu'il a des sommes qu'il a payées pour le prix des terres qui ont esté prises pour le Canal