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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17111202(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17111204(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17111204(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17120115(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion de l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17120130(10)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17120131(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17120131(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17111205(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le receveur des tailles a porté à la Bourse des louis d'or, parmi lesquels figurent des faux

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17111207(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Arrérages de la capitation

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17111210(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Une assignation de 5 000 l. sur ses impositions servira à financer l'ouverture d'un canal pour faciliter l'écoulement des eaux du Rhône

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17111217(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : A payé 3 450 l. et 900 l. en billets pour les arrérages de la capitation

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17120130(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les intérêts de la somme de 900 l. empruntée à ce diocèse par la province doivent être passés en compte ; ce diocèse a payé 3 450 l. d'arrérages de la capitation

Montpellier (Montpellier)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17120131(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Eglise Notre-Dame des Tables
Délibération : 17120130(10)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Messe quotidienne

Montpellier (Montpellier)
Grenier(s) à sel
Délibération : 17111212(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Une trémie y a été établie pour mesurer le sel, conformément à la déclaration du roi du 09/06/1711

Montpellier (Montpellier)
Lieu d'étape
Délibération : 17120123(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Lieu d'étape
Délibération : 17120130(16)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le sous-fermier a fourni plusieurs revues altérées supposant des ordres que le duc de Roquelaure n'avait pas donnés ; le syndic général a engagé des poursuites contre lui

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17111128(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Règles pour l'entrée aux Etats de ses consuls

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17111205(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les faux louis d'or doivent être portés à l'hôtel des monnaies

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17111207(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où ont été faits les emprunts pour le rachat du doublement des octrois

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17111210(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où le sieur Gonin, consul de Bressols, s'est transporté pour restituer les 991 l. 1 s. qu'il devait à la province pour de fausses revues de troupes

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17111215(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Maison de M. de Pennautier, sur laquelle ont été apposés successivement les scellés du sénéchal et de la cour des comptes

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17111217(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : A payé, en 1711, 4 350 l. d'arrérages de la capitation