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Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17781103(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17781110(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le traité entre les commissaires des Etats et ceux du roi portant emprunt de 12 000 000 l. en faveur du roi a été signé chez le comte de Périgord

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17781119(15)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Aménagement de l'avenue conduisant au Peyrou du côté de Saint-Guilhem

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17781128(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où l'on a consulté des avocats à propos d'un droit de dépaissance illimité du chevalier de Bernis (agissant pour le baron de Pierre-Bourg) sur les marais d'Aigues-Mortes

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17781203(07)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de résidence du commissaire ordonnateur des guerres du Languedoc, dont l'indemnité de logement doit être augmentée car le prix des loyers est "beaucoup plus fort que partout ailleurs"

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17781205(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : En 1700, le roi a décidé de faire creuser un canal navigable depuis l'étang de Thau jusqu'à celui de Pérols, au-dessous de Montpellier

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17781207(10)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17781207(07)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Bureau de la marque des draps
Délibération : 17781203(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : La suppression des gratifications accordées aux draps destinés au Levant oblige les Etats à pourvoir aux frais du bureau établi à Montpellier pour la marque des draps

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17781110(18)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(17)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Du pont de Lunel à Montpellier et de là à la Croix de Bouzigues ; engravements

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17781124(12)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Dans le diocèse de Montpellier, seul le pont de l'avenue de La Boissière, chemin de Montpellier à Aniane, est en mauvais état et doit être reconstruit

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : De Lodève à Montpellier, où le pont d'Huvernoux menace ruine

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17781114(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les Etats l'autorisent à imposer en 1779 seulement 900 l. pour les frais de 3 places d'insensés en supplément des 6 déjà entretenus à l'Hôtel-Dieu

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17781119(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le chemin de Gignac à Saint-Paul-et-Valmalle doit être construit à frais communs avec le diocèse de Béziers

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17781119(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il est autorisé à emprunter 20 000 l. pour le chemin de St-Paul & à imposer des intérêts d'emprunt & 600 l. pour ce chemin, 190 l. par an pour l'entretien du chemin de Grabels & 3 236 l. 16 s. 6 d pour le pont de la Lironde

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17781119(07)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il est autorisé à emprunter 20 000 l. pour continuer les ouvrages du nouveau chemin de Sète

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17781124(10)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il est autorisé à imposer 195 l. par an et 390 l. pendant 3 ans pour les baux d'entretien de deux parties du chemin des Cévennes

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17781124(12)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : De tous les ponts de ce diocèse, seul celui de l'avenue de La Boissière, chemin de Montpellier à Aniane, est en mauvais état et doit être reconstruit

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17781205(23)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Demande de remise de taille pour surcharge d'allivrement de plusieurs communautés en raison des abandons

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17781207(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Ses commissaires examineront les causes et les moyens de prévenir un déguerpissement général des habitants de Mireval dû à l'insalubrité de l'air et à la charge de l'allivrement des salines abandonnées

Montpellier (Montpellier)
Hôpital général
Délibération : 17781119(15)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Remblais de la place du Peyrou du côté de cet hôpital

Montpellier (Montpellier)
Hôtel-Dieu
Délibération : 17781114(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il a été obligé d'accueillir cette année trois insensés en plus des six déjà entretenus

Montpellier (Montpellier)
Jardin du roi
Délibération : 17781119(15)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Aménagement d'une rampe donnant accès au Peyrou

Montpellier (Montpellier//)
Place du Peyrou
Délibération : 17781119(15)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Travaux de remblai des abords de la place, aménagement de l'avenue du côté de Saint-Guilhem, du passage sous le pont, des places devant les grilles latérales, de la rampe du Jardin du Roi avec plantation de mûriers

Montpellier (Montpellier//)
Place du Peyrou
Délibération : 17781119(16)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Treillage autour des 4 carrés de gazons, salaire des jardiniers et du Suisse et indemnisation du sieur Guidais, dont le jardin a été amputé et les arbres détruits

Montpellier (Montpellier//)
Place du Peyrou
Délibération : 17781203(12)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : 19 000 l. du produit de l'équivalent seront affectées aux ouvrages qui restent à y faire

Montpellier (Montpellier)
Route(s)
Délibération : 17781119(08)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Ligne de la poste de Montpellier à Toulouse, divisée en trois départements : diocèses d'Agde et Béziers, de Narbonne et de Carcassonne

Montpellier (Montpellier)
Société royale des Sciences
Délibération : 17781110(10)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les Etats lui accordent 1 000 l. pour "aider un établissement aussi utile dans les dépenses qu'il est obligé de faire à raison de ses travaux"