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Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17811206(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17811211(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Hôtel du comte de Périgord, lieu où a été signé le traité pour l'emprunt de 15 millions fait par le roi

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17811224(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Une chaire de chimie docimastique doit y être établie ; les Etats ont désigné l'an dernier le sieur Chaptal pour la remplir

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17820107(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Bureau de la marque des draps
Délibération : 17820105(09)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Frais de ce bureau

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17811211(19)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17811215(17)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17811224(14)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(09)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : De Quissac à Montpellier ; élargissement

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(11)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Première partie du chemin de Ganges, entre le jardin royal et Saint-Gély-du-Fesc (bail d'entretien à renouveler)

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17811220(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Fin de la quatrième division du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes et début de la cinquième jusqu'à Croix de Bouzigues ; entretien

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(27)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le nouveau chem. de Montpellier à Sète entrepris en 1774 est divisé en 4 parties : du pont de la Peyrade à Frontignan (finie), de Frontignan à Mireval (finie), de Mireval à l'av. du pont de Villeneuve (en cours) & là au pont de Rieucoulon (presque finie)

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17811231(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : De Montpellier à Sète par Frontignan ; il occasionne un préjudice au chapitre cathédral de Montpellier

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17811231(13)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : D'Alès à Montpellier : il est très intéressant pour le commerce d'Alès avec Sommières et Lunel et pour l'exportation des châtaignes et du charbon de terre des Cévennes

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17811211(18)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il a imposé 5 206 l. 9 s. 9 d. pour les réparations des casernes des 4 brigades de maréchaussée (deux à Montpellier, une à Lunel et une à Ganges)

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17811215(12)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il est autorisé à imposer ou emprunter 80 000 l. pour, en vertu d'une transaction amiable, payer au sr Chrétien, ancien entrepreneur du pont de Villeneuve, qui avait fait condamner le dioc. par le Conseil malgré des ordonnances de l'intendant contre lui

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17811222(27)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il est autorisé à imposer 350 l./an pendant 6 ans pour le bail d'entretien de la 4e partie du nouveau chemin de Montpellier à Sète et les intérêts du capital de 5 200 l. emprunté pour les ouvrages de ce chemin

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17811222(30)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Compte rendu de l'état des ponts dans ce diocèse

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17811228(20)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Son syndic a présenté un mémoire exposant que les épidémies ont ravagé cette année plus que jamais les communautés riveraines des étangs, notamment Frontignan

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17820103(17)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il est autorisé à emprunter en quatre années 80 000 l. pour payer l'entrepreneur du pont de Villeneuve, autorisation qui avait été différée jusqu'à la reddition du compte

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17820107(11)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les Etats sollicitent un secours pour plusieurs communautés de ce diocèse

Montpellier (Montpellier)
Fabrique(s)
Délibération : 17820105(11)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les fabricants de cette ville ont adopté la méthode inventée par le sieur Suchet pour tirer la soie sans feu

Montpellier (Montpellier)
Généralité
Délibération : 17811211(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Département affecté à l'un des deux secrétaires et greffiers des Etats

Montpellier (Montpellier)
Généralité
Délibération : 17811213(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le sieur Carrière laisse au sieur Bésaucèle le département de la généralité de Toulouse pour passer à celui de Montpellier

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17811211(18)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le diocèse de Montpellier a imposé 3 464 l. pour les réparations faites par Montpellier aux casernes des deux brigades de maréchaussée de la ville

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17811218(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Elle est autorisée à proroger durant 10 ans, à compter du 01/04/1783, la levée de droits de courtage, anciens octrois & subventions sur diverses denrées, pour un total de 67 200 l. moins imposées sur des impositions annuelles de 219 347 l. 10 s.

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17811220(08)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Gratification de 1 000 l. à la Société royale des sciences et de 1 000 l. à la nouvelle Société des arts

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17820105(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les Etats y créent une chaire de physique expérimentale, confiée à M. Bertholon, et une de chimie docimastique, confiée à M. Chaptal ; ils recevront 2 000 l. d'honoraires chacun

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17820105(07)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les députés à la Cour supplieront le roi de financer en partie la réparation des prisons du palais & des greffes du parlement de Toulouse & de celles de Montpellier, dépenses à la charge du domaine, à financer par une partie des droits des greffes du roi

Montpellier (Montpellier)
Ville, diocèse
Délibération : 17811211(16)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le diocèse de Montpellier est autorisé à imposer 600 l. pour 2 places surnuméraires d'insensés à l'Hôtel-Dieu de Montpellier et à reconduire pendant 10 ans l'imposition annuelle de 2 500 l. en faveur de l'hôpital général