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Délibérations

Lieux



Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17871218(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17871220(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où est signée l'ordonnance d'acceptation du don gratuit

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17871224(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où est signé le traité entre le roi et la province au sujet de la prorogation de l'abonnement des 4 s./l. en sus de la capitation

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17880110(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où sont signés les traités pour l'emprunt de 15 000 000 l. fait au nom du roi

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17880110(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où est signé le traité réunissant l'emprunt de 15 000 000 l. fait pour le roi aux emprunts précédents

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17880116(26)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion de l'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse le 16/01/1788

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17880118(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où siège la commission des travaux publics

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17880118(21)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le sieur Nicolas, entrepreneur des mines de charbon du Vigan, y tient 24 000 quintaux de charbon invendus du fait de la diminution de la filature des soies, due au manque de cocons

Montpellier (Montpellier)
*
Délibération : 17880119(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Montpellier (Montpellier)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17880119(01)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Bureau de la marque des draps
Délibération : 17880116(04)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les Etats demandent la suppression de ce bureau qui, "établi à grand frais, arrête les draps à moitié de leur chemin, les dégrade par la manière dont ils sont déballés, visités et réemballés"

Montpellier (Montpellier)
Bureau de la marque des draps
Délibération : 17880116(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les Etats font un fonds de 5 700 l. pour les frais de ce bureau (loyer 1 800 l., contrôleur 600 l., concierge 300 l., frais de plombs, gravure, cachets, etc... 3 000 l.) ; il n'y a plus d'inspecteur

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17871224(11)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880110(34)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880111(11)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880112(27)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880114(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880116(25)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880118(20)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les registres pour les consignations de taille y sont arrêtés

Montpellier (Montpellier)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17880118(43)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Lieu où peuvent être souscrits des emprunts

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : De Montpellier au Rouergue par Lodève, il passe sur le pont de Gignac, en cours de construction

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17880103(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : De Montpellier à Fabrègues

Montpellier (Montpellier)
Chemin(s)
Délibération : 17880112(25)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les ponts de La Boissière et de Galabert sur le chemin de Montpellier à Aniane et sur celui de Montpellier à Ganges sont en mauvais état

Montpellier (Aubes, Les)
Chemin(s)
Délibération : 17880118(31)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les ponts du nouveau grand chemin de Montpellier à Castelnau provoquent des inondations au bas chemin (des Aubes) conduisant aux maisons et terres situées après le pont de la boucherie (à droite du grand chemin) ; une rampe munie d'un arceau y remédiera

Montpellier (Montpellier)
Communauté
Délibération : 17880105(15)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le diocèse de Montpellier est autorisé à imposer en deux ans 2 150 l. pour l'aider à réparer ses chemins de communication

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17871231(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il est autorisé à imposer 1 200 l. pour les frais d'un cours gratuit d'accouchement et 600 l. pour deux places surnuméraires d'insensés renfermés à l'Hôtel-Dieu

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17880102(02)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Sa limite avec celui d'Agde est marquée par la pyramide de Bouzigues

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17880105(14)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le diocèse de Montpellier est autorisé à imposer pendant six ans pour l'entretien des chemins : de Ganges (1e partie : 920 l., 3e, 5e et 6e partie : 1 725 l.), de Sète, du pont de Villeneuve au pont de Rieucolon (850 l.), de Lunel à Boisseron (545 l.)

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17880105(15)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il est autorisé à imposer en deux années 2 150 l. en faveur de la communauté de Montpellier et 2 120 l. en faveur de celle de Candillargues pour les aider à réparer leurs chemins de communication

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17880105(16)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le diocèse de Montpellier est autorisé à emprunter 15 000 l. pour continuer les ouvrages du chemin de Gignac par Saint-Paul, qui servira à communiquer avec l'Auvergne en ouvrant un nouveau débouché entre le diocèse de Montpellier et celui de Béziers

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17880108(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Beaucoup de lieux de ce diocèse jouissent du droit d'entrée aux Etats quoiqu'ils n'aient pas, comme Servian, le titre de ville et qu'ils ne supportent que de modiques impositions

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17880112(25)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Rapport sur l'état de ses ponts

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17880116(20)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le diocèse de Montpellier a fait deux réclamations au sujet du nouveau pont de Saint-Paul sur le Coulazou : il débouche sur une montagne élevée qui le rend inaccessible et les murs de soutènement sont lézardés

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17880118(07)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il demande une diminution de son 20e d'industrie et de sa capitation en raison de la diminution de son industrie et de sa population ; les Etats considèrent au contraire que l'industrie du diocèse et celle de la ville se sont accrues

Montpellier (Montpellier)
Diocèse
Délibération : 17880118(17)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : L'un de ceux dont certaines communautés demandent chaque année des remises de taille à cause des abandons qu'elles ont éprouvés

Montpellier (Montpellier)
Ecole des Ponts et Chaussées
Délibération : 17880118(33)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Les commissaires des travaux publics pendant l'année examineront le projet de règlement de l'Ecole des Ponts et Chaussées de Montpellier, réunie à celle de Dessin de la même ville, et lui accorderont un fonds de 5 000 l. (cf. délib. du 11/01/1787)

Montpellier (Montpellier)
Hôtel-Dieu
Délibération : 17871231(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le diocèse de Montpellier est autorisé à imposer 600 l. pour deux places surnuméraires d'insensés renfermés à l'Hôtel-Dieu

Montpellier (Montpellier)
Jardin du roi
Délibération : 17880105(14)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il est au début du chemin de Ganges

Montpellier (Montpellier)
Lieu d'étape
Délibération : 17880118(44)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : *

Montpellier (Montpellier)
Place du Peyrou
Délibération : 17880115(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Il sera prélevé sur le produit de la ferme de l'équivalent 18 000 l. pour la perfection des ouvrages de cette place, comme l'avait demandé le roi

Montpellier (Montpellier)
Place du Peyrou
Délibération : 17880118(23)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Entretien des ouvrages de cette place (fontaines, pierres de taille, bail du jardinier, gardes) pour 3 035 l. payées sur des fonds réservées de la ferme de l'équivalent ; construction de quatre piédestaux (2 932 l.)

Montpellier (Montpellier)
Route(s)
Délibération : 17880103(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Avenue de Montpellier par le faubourg du Pila-Saint-Gély ; ouvrages neufs terminés, avec plantation d'arbres par le sieur Buisson, jardinier (pour 400 l.)

Montpellier (Montpellier)
Route(s)
Délibération : 17880110(34)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : De Montpellier à Saint-Flour par Marvejols ; emprunt de 30 000 l. pour sa continuation

Montpellier (Montpellier)
Route(s)
Délibération : 17880118(36)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : De Saint-Flour à Mende et à Montpellier ; la délibération du 31/12/1784 a accordé aux maîtres de poste de cette route une gratification de 150 l., 120 l. pour l'indemnité de la taille et 200 l. pour le service de la malle

Montpellier (Montpellier)
Société royale des Sciences
Délibération : 17880111(03)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Gratifications des Etats à la Société royale des Sciences et à la Société des Arts

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17871222(05)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Un des deux lieux en Languedoc, avec Le Puy, où l'on fabrique de la bière (les deux villes ensemble en font 550 barriques sur les 955 consommées dans la province)

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17880105(13)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Faubourg du Pila-Saint-Gély ; le chemin a été nouvellement construit par le sieur Clément, qui en réclame le règlement

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17880105(13)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Chemin neuf construit du côté du faubourg du Pila-Saint-Gély ; le sieur Clément, adjudicataire, en réclame le règlement

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17880118(06)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Dom Pacotte a rassemblé cinq volumes d'extraits des archives de cette ville intéressant la province

Montpellier (Montpellier)
Ville
Délibération : 17880118(07)
Commune : Montpellier
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Montpellier
Précisions : Le diocèse de Montpellier demande une diminution de son 20e d'industrie et de sa capitation en raison de la diminution de son industrie et de sa population ; les Etats considèrent au contraire que l'industrie du diocèse & celle de la ville se sont accrues