TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 17540131 / Lieux

Délibérations

Lieux

Montpellier// (Montpellier//) *	Délibération : 17540313(06)
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Les synd. gén. pourront se pourvoir en la Cour des Aides pour soutenir les procureurs du présidial de Montpellier contre le fermier des domaines qui veut assujettir les expéditions d'actes au parchemin timbré avant utilisation en justice par les particul.

Montpellier// (Montpellier//) Eglise Notre-Dame des Tables	Délibération : 17540308(13)
Commune : Montpellier Département : 34 Diocèse : Montpellier Communauté : Montpellier Précisions : Horloge à double répétition