Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16480427(03) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1645 |
|
Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16480502(07) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les consuls de Carcassonne, Narbonne, Limoux veilleront à ce que les bois descendant sur l'Aude ne paient pas de nouveau le droit déjà payé à Quillan |
|
Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16480526(04) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu où les députés des Etats rencontreront le maréchal de Schomberg, qui va en Catalogne y exercer la charge de vice-roi |
|
Narbonne (Narbonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16480529(05) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16480227(04) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Indemnisation de dépenses militaires engagées sur l'ordre du feu duc de Montmorency |
|
Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16480302(03) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Il a été assigné comme celui de Saint-Papoul pour l'indemnisation des propriétaires des blés réquisitionnés lors du siège de Leucate |
|
Narbonne (Narbonne) Prisons |
Délibération : 16480407(03) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : A la demande de l'archevêque de Narbonne, les Etats décident, à l'occasion des fêtes, d'affecter 300 l. à la délivrance des prisonniers qui y croupissent pour n'avoir pu payer les amendes infligées par le visiteur des gabelles |
|
Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16480219(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Dépêche de cette ville pour la Cour |
|
Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16480302(03) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu où les blés des sieurs de La Sablière et Dulac ont été réquisitionnés lors du siège de Leucate |
|
Narbonne (Narbonne) Ville et viguerie |
Délibération : 16480305(05) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Le syndic général interviendra pour elles et fera casser l'ordonnance du parlement du 10/12/1647 autorisant un soi-disant greffier commissionné à concurrencer le greffier de la ville, ôtant aux communautés le droit de nommer les greffiers |
|