Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16581029(02) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu de réunion des Etats |
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Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16581125(03) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu où le sieur de Bouillaco a rapporté à l'archevêque de Narbonne ce qui s'était passé à l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux |
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Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16581224(02) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu de réunion des Etats |
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Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16590213(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu où s'est rendu Monsieur de Sérignan depuis Béziers sur les ordres du diocèse de Béziers |
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Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16590301(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu de réunion des Etats |
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Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16590317(03) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu de réunion des Etats |
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Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16590320(02) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu de réunion des Etats |
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Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16590322(11) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Voyage qu'y a fait un consul de Mirepoix pour recevoir le remboursement des" foules" souffertes en 1656 par les communautés du diocèse de Mirepoix |
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Narbonne (Narbonne) * |
Délibération : 16590322(14) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Lieu de réunion des Etats |
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Narbonne (Narbonne) Assiette |
Délibération : 16590323(02) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les Etats désavouent les poursuites engagées sans leur ordre par le syndic général contre Catelan, viguier et juge de Narbonne, commissaire ordinaire de l'assiette du diocèse de Narbonne, qu'un conflit a opposé en 1657 au commissaire principal |
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Narbonne (Narbonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16590323(16) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
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Narbonne (Narbonne) Chemin(s) |
Délibération : 16590315(13) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : De Coursan à Narbonne ; construction des ponts qu'il faut y faire |
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Narbonne (Narbonne) Département |
Délibération : 16590317(10) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Le visiteur général des gabelles a condamné plus de 600 habitants de Limoux, les accusant à tort de n'avoir pas acquitté l'impôt en achetant leur sel aux regratiers |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16581030(03) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Dépense irrégulière engagée pour les étapes par un soi-disant syndic |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16581214(04) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Son syndic contraindra, pour l'application des délibérations des Etats et des ordres du duc de Mercœur et du comte de Bieule, les consuls de Paziols à recevoir les étapiers et à leur fournir des abris pour les vivres & les fourrages |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16590115(02) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Son syndic s'est transporté sur l'ordre des Etats (délibération du 14/12/1658) à Paziols pour faire fournir l'étape aux troupes qui y sont passées |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16590123(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : L'entrée à l'assiette du sieur Dauris, diocésain de Narbonne, est contestée |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16590130(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les sommes qu'il doit au sieur de Saint-Aunès et à ses cautions ont été bloquées entre les mains des receveurs et du syndic par Clarice de Lézignan, femme de Saint-Aunès, celui-ci refusant de verser sa pension alimentaire |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16590219(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Aumône de 6 000 l. aux pères minimes de Narbonne pour la clôture de leur maison et leur infirmerie |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16590221(06) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Son syndic ayant indiqué que le bail de l'étape dans le diocèse dépasse de 40 000 l. le forfait de la province et demandé qu'il soit joint au bail du diocèse de Béziers, les Etats y consentent ; les lieux d'étape sont "faibles et désertés" |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16590315(23) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Réparation des chemins |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse |
Délibération : 16590322(17) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Il devra faire un fonds de 3 000 l. pour indemniser les frais d'étape du Lac-et-Villefalse et appréciera la somme à verser à Moussan pour la même raison |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16581111(03) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
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Narbonne (Narbonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16590317(08) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : * |
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Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16581023(02) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Elle est la seule avec Béziers à pouvoir députer un second consul aux Etats. |
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Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16581120(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Le roi autorise l'assemblée des Etats à y rester |
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Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16581223(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les députés des Etats en sont partis le 3 novembre pour se rendre à Lyon auprès de la Cour (ils y sont arrivés le 17) pour demander l'annulation du transfert de l'assemblée à Beaucaire |
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Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16590107(02) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Arrêt du Conseil portant renvoi au Grand Conseil de l'instance en cours pour la perception du droit de capse (cosse) |
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Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16590118(03) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les Etats refusent d'accorder aux consuls de Narbonne leur taxe d'assistance honoraire pour tout le mois de février parce qu'ils sortent de charge le 3 de ce mois |
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Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16590211(04) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les 300 pipes de vin auxquelles la communauté, terre et comté de Caraman a été taxée à l'occasion du siège de Perpignan en 1542 y ont été livrées |
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Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16590219(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Aumône de 6 000 l. accordée par le diocèse aux pères minimes de Narbonne pour la clôture de leur maison et leur infirmerie |
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Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16590322(01) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Les Etats accordent 600 l. aux ursulines de la ville pour soutenir l'établissement récent de leur couvent sur les ordres de feu l'archevêque de Narbonne |
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Narbonne (Narbonne) Ville |
Délibération : 16590323(09) |
Commune : Narbonne Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Narbonne Précisions : Un magasin de l'étapier du diocèse a accidentellement brûlé |
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