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Délibérations

Lieux



Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16581029(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16581125(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où le sieur de Bouillaco a rapporté à l'archevêque de Narbonne ce qui s'était passé à l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16581224(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590213(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu où s'est rendu Monsieur de Sérignan depuis Béziers sur les ordres du diocèse de Béziers

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590301(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590317(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590320(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590322(11)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Voyage qu'y a fait un consul de Mirepoix pour recevoir le remboursement des" foules" souffertes en 1656 par les communautés du diocèse de Mirepoix

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16590322(14)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats

Narbonne (Narbonne)
Assiette
Délibération : 16590323(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats désavouent les poursuites engagées sans leur ordre par le syndic général contre Catelan, viguier et juge de Narbonne, commissaire ordinaire de l'assiette du diocèse de Narbonne, qu'un conflit a opposé en 1657 au commissaire principal

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16590323(16)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16590315(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Coursan à Narbonne ; construction des ponts qu'il faut y faire

Narbonne (Narbonne)
Département
Délibération : 16590317(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le visiteur général des gabelles a condamné plus de 600 habitants de Limoux, les accusant à tort de n'avoir pas acquitté l'impôt en achetant leur sel aux regratiers

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16581030(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Dépense irrégulière engagée pour les étapes par un soi-disant syndic

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16581214(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic contraindra, pour l'application des délibérations des Etats et des ordres du duc de Mercœur et du comte de Bieule, les consuls de Paziols à recevoir les étapiers et à leur fournir des abris pour les vivres & les fourrages

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590115(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic s'est transporté sur l'ordre des Etats (délibération du 14/12/1658) à Paziols pour faire fournir l'étape aux troupes qui y sont passées

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590123(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : L'entrée à l'assiette du sieur Dauris, diocésain de Narbonne, est contestée

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590130(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les sommes qu'il doit au sieur de Saint-Aunès et à ses cautions ont été bloquées entre les mains des receveurs et du syndic par Clarice de Lézignan, femme de Saint-Aunès, celui-ci refusant de verser sa pension alimentaire

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590219(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Aumône de 6 000 l. aux pères minimes de Narbonne pour la clôture de leur maison et leur infirmerie

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590221(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic ayant indiqué que le bail de l'étape dans le diocèse dépasse de 40 000 l. le forfait de la province et demandé qu'il soit joint au bail du diocèse de Béziers, les Etats y consentent ; les lieux d'étape sont "faibles et désertés"

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590315(23)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparation des chemins

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16590322(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il devra faire un fonds de 3 000 l. pour indemniser les frais d'étape du Lac-et-Villefalse et appréciera la somme à verser à Moussan pour la même raison

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16581111(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16590317(08)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16581023(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Elle est la seule avec Béziers à pouvoir députer un second consul aux Etats.

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16581120(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le roi autorise l'assemblée des Etats à y rester

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16581223(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les députés des Etats en sont partis le 3 novembre pour se rendre à Lyon auprès de la Cour (ils y sont arrivés le 17) pour demander l'annulation du transfert de l'assemblée à Beaucaire

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590107(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Arrêt du Conseil portant renvoi au Grand Conseil de l'instance en cours pour la perception du droit de capse (cosse)

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590118(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats refusent d'accorder aux consuls de Narbonne leur taxe d'assistance honoraire pour tout le mois de février parce qu'ils sortent de charge le 3 de ce mois

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590211(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les 300 pipes de vin auxquelles la communauté, terre et comté de Caraman a été taxée à l'occasion du siège de Perpignan en 1542 y ont été livrées

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590219(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Aumône de 6 000 l. accordée par le diocèse aux pères minimes de Narbonne pour la clôture de leur maison et leur infirmerie

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590322(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats accordent 600 l. aux ursulines de la ville pour soutenir l'établissement récent de leur couvent sur les ordres de feu l'archevêque de Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16590323(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Un magasin de l'étapier du diocèse a accidentellement brûlé