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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591221(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591226(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591226(17)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591226(22)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Voyage qu'y ont fait le sieur Charrier et le sieur Larnac, juge d'Uzès, pour le diocèse d'Uzès

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591226(29)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
*
Délibération : 16591227(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1658

Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16591227(25)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16591119(10)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparation des ponts et chemins de Coursan à Narbonne

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16591209(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Il demande aux Etats d'examiner le compte de l'étape de 1657 rendu par le syndic Salause fils, qui contient des irrégularités ; Salause a emprunté des sommes sans autorisation

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16591212(02)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Son syndic demande à nouveau que le régiment Catelan de Mazarin soit considéré comme allant à l'armée (en novembre 1657) et non en revenant et qu'il soit remboursé en conséquence

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16591226(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Les Etats renvoient à la prochaine assiette du diocèse l'examen des comptes du sieur Salause, syndic du diocèse de 1657, qui ne regarde que le diocèse et non la province

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16591227(13)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Réparation du chemin royal

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16591226(21)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *