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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Narbonne (Narbonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16800115(09)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Chemin(s)
Délibération : 16791216(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : De Lézignan à Narbonne et de Narbonne à Béziers ; il y a beaucoup à faire pour le perfectionner

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16791216(04)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne décide qu'il devra contribuer à l'entretien du grand chemin

Narbonne (Narbonne)
Diocèse
Délibération : 16800112(01)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Estimation des terres prises pour le Canal

Narbonne (Narbonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16791213(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *

Narbonne (Narbonne)
Robine
Délibération : 16800115(06)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Vérification des travaux de nettoiement

Narbonne (Narbonne)
Ville
Délibération : 16791213(05)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : Le diocèse de Narbonne a imposé 30 l. en faveur des sœurs de la Croix, nouvellement établies

Narbonne (Narbonne)
Ville ; paiement des cinquante mortes payes hallebardiers et des appointements du gouverneur de la ville
Délibération : 16791214(03)
Commune : Narbonne
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Narbonne
Précisions : *